HAUSSMANN PATRIMOINE
Présentation de la marque HAUSSMANN PATRIMOINE
Déposée le 7 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAUSSMANN PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUSSMANN PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HAUSSMANN PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAUSSMANN PATRIMOINE est expirée depuis le 7 octobre 2022.
HAUSSMANN PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Inscription le 4 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°414952 - Publication au BOPI 2005-07-04
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Inscription le 26 août 2009 - Changement d'adresse n°504870 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-26
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2012 n°2516695 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-18